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Succession

Grands-parents, désireux de donner un coup de pouce à vos petits-enfants, préparez leur avenir dès maintenant!

1500 € pour un permis de conduire, 5000 € pour une voiture d’occasion, 2000 € pour un séjour linguistique à l’étranger : vos racines d’aujourd’hui seront leurs ailes demain !

Vous souhaitez épargner pour eux, prévoir un capital pour financer leurs besoins futurs ou anticiper sur votre succession : souscrivez le contrat KDO de VIE, un produit d’épargne en assurance vie.

  • Utilisez-le, de votre vivant, pour les donations que vous avez envie de faire à vos petits-enfants : jusqu’à 31 845 € sans impôt, tous les 15 ans, par chaque grand parent et chaque petit enfant
  • Vous désignez comme adhérent chacun de vos petits-enfants, mineurs le plus souvent
  • Vous choisissez l’âge à partir duquel il pourra disposer librement du capital constitué (18 à 25 ans)
  • En vous gardant «l’administration du contrat », vous gardez un œil sur sa gestion, vous pouvez modifier à tout moment la répartition de l’épargne, vous recevez toutes les informations sur le contrat
  • Démarche simplifiée : la convention-donation qui peut s’avérer nécessaire est prête à compléter, elle est incluse dans la demande d’adhésion
  • Vous alimentez à votre guise le contrat : régulièrement, par prélèvement automatique sur votre compte ou ponctuellement, à l’occasion telles que Noël, anniversaire, examen, etc
  • Vous disposez des solutions de placement correspondant à votre sensibilité et connaissances financières : 100% sécuritaires ou plus dynamiques.

Par une rédaction soigneuse de la clause bénéficiaire de votre contrat d’assurance vie vous pouvez aussi aider votre petit enfant : le jour de votre décès, il touchera le capital que vous avez déterminé dans des conditions fiscales avantageuses, la plus part du temps sans payer d’impôts. Durant votre vie, vous restez le seul propriétaire de votre contrat.

Interlocuteur de proximité, nous nous engageons à gérer vos capitaux, aujourd’hui, ceux de vos petits-enfants demain, en toute confiance, comme nous le faisons déjà pour nos 750 clients, depuis plus de 30 ans

Dans le cadre d’une approche plus approfondie, nous mettons à votre disposition notre savoir-faire : réalisons pour vous, en toute confidentialité et sans coût supplémentaire, des études patrimoniales complètes.

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  • Aider vos proches et transmettre votre patrimoine à vos enfants ou à vos petits-enfants : la solidarité intergénérationnelle vous motive.
  • Plus généralement, transmettre son patrimoine s’organise dans le temps. Ni trop tôt pour éviter de se démunir, ni trop tard, et avec un dosage qui répond à vos objectifs : renforcer la protection de votre famille, aider vos enfants, préparer votre succession …
  • Vous souhaitez savoir comment attribuer les sommes d’argent que vous souhaitez à ceux qui vous sont chers ?

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Cadeau de mariage, étrennes de Noël, coup de pouce pour un achat immobilier … des occasions multiples … un cadre légal à respecter !

Il existe trois façons simples de transmettre de votre vivant :

  • Le présent d’usage est un cadeau ou une somme d’argent offert lors d’un événement familial (naissance d’un enfant, fiançailles, baptême) ou de la vie courante (anniversaire, Noël, réussite d’un examen). Le montant de cette gratification n’est pas plafonné par la loi mais il ne doit pas « excessif ».
  • Le don de sommes d’argent est soumis à davantage de règles : il est plafonné à 31 865 € par périodes de 15 ans depuis août 2012, doit être octroyé à un descendant (enfant, petit-enfant, arrière-petit-enfant) âgé d’au moins 18 ans le jour du don et le donateur doit être âgé de moins de 80 ans. Si ces conditions sont réunies, le don est exonéré de droits.
  • Plus étendue, la donation de biens (immobilier, actions, obligations, OPCVM, bijoux, objets d’art, contrat de capitalisation) en pleine propriété ou démembrés (biens donnés en usufruit ou en nue-propriété). Elle exige de passer par un notaire. Sous certains seuils, votre donation n’est pas taxable, cela dépend du lien de parenté qui vous unit avec le bénéficiaire de votre donation. Un abattement de 100 000 € s’applique entre un parent et son enfant, par exemple. Au-delà, le barème des droits de donations (de 5 à 45% de taux d’imposition) s’applique.
  • Si votre donation porte sur une somme d’argent, celle-ci est cumulable avec le don sous forme d’argent.

Important : les dons d’usage, les dons de sommes d’argent peuvent faire l’objet d’un contrat d’assurance vie, la souscription du contrat est adaptée et aménagée en conséquence.

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Au décès, votre patrimoine est partagé entre vos héritiers.

Comment modifier la répartition de votre patrimoine ? Rédigez un testament ou, plus simplement encore, souscrivez un contrat d’assurance vie MMA MULTISUPPORTS.

Les sommes d’argent du contrat d’assurance vie n’entrent pas dans la succession.

Vous avez la liberté de désigner la ou les personnes de votre choix au travers de la rédaction d’une clause bénéficiaire. Vos bénéficiaires peuvent être des ayants droit de votre succession ou de tiers n’appartenant pas à votre famille.

Votre bénéficiaire peut être désigné et modifié à tout moment, lors de la signature de votre contrat ou plus tard.

Important : Rédigez votre clause bénéficiaire se sorte à ne laisser aucun doute sur l’identité du ou des bénéficiaires, vos volontés seront ainsi parfaitement respectées. Revoyez-la régulièrement !

Quelle fiscalité pour votre bénéficiaire ? Zéro impôt (hors prélèvements sociaux PS) dans la plupart des cas :

  • tous les versements effectués avant ses 70 ans et leurs intérêts sont exonérés de droits de succession (hors PS) jusqu’à 152 500 € par bénéficiaire, tous contrats d’assurance vie confondus. Au-delà, un prélèvement forfaitaire de 20% ou 25% s’applique (taux révisable annuellement par la Loi de Finances).
  • Pour les versements effectués après les 70 ans de l’assuré, le barème de droits de succession s’applique au-delà d’un abattement global (tous bénéficiaires, tous contrats d’assurance vie confondus) de 30 500 €. Les intérêts sont, quant à eux, totalement exonérés (hors PS).

Sachez que, dans tous les cas, le conjoint comme le partenaire d’un PACS sont exonérés de droits de succession.

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Il est très fréquent d’entendre parler de droits de succession, mais de quoi s’agit-il en fait ?

Les droits de succession sont un impôt indirect qui est prélevé sur la transmission d’un patrimoine d’une personne physique à une autre.

En France, les biens sont transmis, au décès ou par donation, aux héritiers. Une déclaration fiscale doit être effectuée dans un délai de six mois après le décès ou d’un an en cas de décès en dehors de la France métropolitaine.

Un placement favorable pour optimiser sa succession et les droits à payer : L’assurance vie MMA MULTISUPPORTS.

Il faut le rappeler, l’assurance vie est hors succession et bénéficie donc à ce titre d’une exonération de droits de succession dans la limite de certains plafonds. Vous pouvez désigner un ou plusieurs bénéficiaires sur votre contrat d’assurance vie. En cas de décès, les bénéficiaires reçoivent la totalité des capitaux, ils peuvent être des personnes non héritières ou héritières avec un lien de parenté éloigné au sens d’une succession (concubin, neveu-nièce par exemple), fortement taxées normalement (jusqu’à 60 %).

Si votre bénéficiaire est votre partenaire de PACS, le désigner par cette qualité sur le contrat d’assurance vie suffit : il recevra les capitaux du contrat d’assurance vie sans droits de succession, pas besoin de rédiger un testament !

N’ayant pas de restriction quant aux nombres de contrats d’assurance vie possible par personne, ouvrir plusieurs contrats peut être une bonne idée !

Vous organisez ainsi vos souscriptions selon vos objectifs, vos projets, des profils de gestion, des performances et de la qualité des contrats, selon les bénéficiaires que vous désignez en cas de décès.

Un contrat d’assurance vie par bénéficiaire présente l’avantage d’un dénouement plus rapide, accentue la « confidentialité » lors de la transmission des capitaux et permet d’adopter des stratégies d’investissements différentes d’un bénéficiaire à un autre, par exemple.

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